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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FRANCOMTOIS
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CLOCHER COMTOIS
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CLOCHER COMTOIS
LE FRANCOMTOIS S.A.S.

Numéro de dépôt :
3322172
Date de dépôt :
28/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CLOCHER COMTOIS de LE FRANCOMTOIS

Présentation de la marque CLOCHER COMTOIS

Déposée le 28 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FRANCOMTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOCHER COMTOIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FRANCOMTOIS domicilié(e) 32 rue de Marseille,90000 BELFORT - 90000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 119 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité,80230 BOISMONT - 80230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LE FRANCOMTOIS a également déposé les autres marques suivantes : Verts Pâturages , LE ROND d'ALSACE , LA BELFORTAINE , LE THANNER


LE FRANCOMTOIS S.A.S. - 32 rue de Marseille,90000 BELFORT - 90000 - France - SIREN 450119078


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité,80230 BOISMONT - 80230 - France


Inscription le 9 mars 2005 - retrait total n°408919 - Publication au BOPI 2005-03-09

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Lait et produits laitiers, notamment les fromages.